Livraison offerte dès 200€
0

Aucun produit

Livraison Livraison gratuite !
Total 0,00 €
Voir mon panier Commander

Produit ajouté au panier avec succès

Quantité
Total

Il y a 0 produits dans votre panier. Il y a 1 produit dans votre panier.

Total produits TTC
Frais de port TTC Livraison gratuite !
Total TTC
Continuer mes achats Commander

COPYRIGHT - PROPRIETE INDUSTRIELLE

Tous les textes et images ainsi que tous les autres éléments présentés sur le site « www.parisianblue.com » tels qu’entre autres, graphismes, ergonomie du site, logo etc… sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle.

Le nom de marque Parisian Blue® a fait l'objet d'un dépôt de marque (N° 4246661) auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).

Les graphismes et produits notamment présents dans la catégorie Photobooth Accessoires  et Poupées Ballerines ont chacun fait l’objet d’une protection de dessins et modèles auprès de l’INPI.

L'intégralité des produits présents sur le site sont la création de Parisian Blue® (hors ballons), crées, dessinés, fabriqués en France sur Paris et Lyon.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de: Melle Nelly MICHEL - Parisian Blue ®

Toute revente est formellement interdite sans accord préalable.

Tous les accessoires de Photobooth présents sur le site ne sont pas proposés "neutres", à savoir qu'une petite signature discrète, en transparence est apposée au recto des produits et un logo au verso.

Il en est de même pour les projets sur mesure, les créations réalisées par « www.parisianblue.com » ne sont pas proposées "neutres" de logo, (recto/ verso et/ou les deux); sauf accord et négociation préalable.

Les propositions de dessins lors des projets sur mesure ne font pas l'objet de cession de droits d'auteur qui restent la pleine propriété de « www.parisianblue.com », sauf extension de contrat et accord préalable entre le Client et « www.parisianblue.com ».

 

Les propositions de dessins lors des projets sur mesure ne font pas l'objet non plus d'exclusivité, sauf extension de contrat, et accord préalable entre le Client et « www.parisianblue.com ».

Le Client devra informer « www.parisianblue.com » de sa volonté de modification de ces pré requis.

Sans demande préalable du Client, « www.parisianblue.com » proposera par défaut les dessins sans neutralité de logo, sans cession de droits d'auteur, sans exclusivité et sans autorisation de revente ou de reproduction quelconque.

Toute modification peut entrainer une modification de devis.

Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse également par « www.parisianblue.com ».

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Please wait...